Conseil Municipal du 10 juin 1930



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D16 Page 278Séance du 10 Juin 1930 - Registre D16 Page 278 - Délibération
D16 Page 279Affaires en cours|-|Fête de Chelles|-|La Villeneuve|-|Ecole maternelle|-|Ambulance|-|Assurances Incendie - Registre D16 Page 279 - Délibération
D16 Page 280La Villeneuve|-|Electricité à la Villeneuve|-|Egouts de la Gare|-|Assainissement des voies privées|-|Lotissements|-|Bancs|-|Qualité du Gaz - Registre D16 Page 280 - Délibération
D16 Page 281Taxe sur le gaz|-|Règlement du personnel|-|Compagnie d'Arc|-|Société d'habitations à bon marché de Gournay|-|Société coopérative d'habitations à bon marché de Chelles - Registre D16 Page 281 - Délibération
D16 Page 282Assistance aux femmes en couches et aux vieillards|-|Emprunt réseau électrique|-|Service d'autobus|-|Port des dépêches|-|Commissariat de police - Registre D16 Page 282 - Délibération
D16 Page 283Chemins de fer de l'Est|-|Cours complémentaire|-|Ecole des filles - Registre D16 Page 283 - Délibération
D16 Page 284Eclairage des Coudreaux|-|Branchements de gaz|-|Boulevard Chilpéric - Pavage et bordures|-|Canalisations d'eau - Registre D16 Page 284 - Délibération
D16 Page 285Cession de terrain|-|Voitures de place|-|Branchements d'eau|-|Commis du Trésor|-|Crédit supplémentaire|-|Grandes licences - Registre D16 Page 285 - Délibération
D16 Page 286Subventions|-|Conservatoire de musique|-|Allocations militaires|-|Salaires du personnel|-|Hôtel des Postes - Registre D16 Page 286 - Délibération
D16 Page 287Compagnie de l'Est|-|Souscription publique|-|Union pour le suffrage des Femmes|-|Grande licence|-|Association de l'avenue Nast|-|Compagnie des Eaux|-|Session budgétaire|-|Ambulance - Registre D16 Page 287 - Délibération
D16 Page 288La Nativité|-|Remerciements|-|Charges pieuses|-|Propositions - Registre D16 Page 288 - Délibération
D16 Page 289Assistance - Registre D16 Page 289 - Délibération